Avant d’avoir l’autorisation d’utiliser les Matériels (tels que définis ci-dessous) sur des sites Internet à but ou sans but lucratif, vous devez accepter les dispositions de licence ci-après. Nous attirons votre attention particulière sur les clauses de renonciation et de limitation de responsabilité stipulées ci-dessous.
Lisez attentivement ces conditions d’utilisation. La diffusion ou l’utilisation des Matériels de Final Fantasy XI et/ou de services liés à Final Fantasy XI, sur des blogs, pages d’accueil, services de réseau sociaux vous appartenant ou appartenant à un tiers, sont subordonnées à votre acceptation de ces conditions.
La licence d’utilisation de Matériels (ci-après le « Contrat ») est un accord obligatoire conclu entre vous et Square Enix Limited, une société constituée en vertu du droit d’Angleterre et du pays de Galles dont le numéro d’enregistrement est 01804186 et dont le siège social est sis à Wimbledon House, 1 Hartfield Road, Londres SW19 3RU, Angleterre (ci-après « Square Enix » ou « nous »). La concession de la licence est subordonnée à votre acceptation des présentes dispositions.
Marques de commerce et Matériel protégé par le droit d’auteur
FINAL FANTASY XI (« FFXI ») est composé de matériels comprenant des illustrations, textes, logos, vidéos, audio, captures d’écran, images, sons, musiques, enregistrements et les bandes originales officielles de FFXI qui sont détenus et contrôlés par Square Enix (« Matériels »).
Voici la liste des musiques du jeu que vous pouvez utiliser :
Vous êtes autorisés à utiliser les Matériels de FFXI, du kit de fan FFXI, du site Internet officiel de FFXI, des forums officiels de FFXI ou tout autre média de Square Enix soumis aux conditions d’utilisation de cette License. De ce fait, en considération des droits concédés par le présent Contrat, dont la suffisance est reconnue dans les présentes, Square Enix vous concède une licence limitée et révocable pour utiliser les Matériels aux Fins autorisées indiquées ci-dessous, étant entendu que vous ne recevrez aucun titre de propriété ni aucun autre droit sur les Matériels ou toutes autres œuvres dérivées des Matériels. Par souci de clarté, il est précisé que vous ne pouvez pas utiliser de matériels en la possession et/ou sous le contrôle de Square Enix autres que les Matériels. Vous convenez de n’utiliser les Matériels que pour un usage personnel sur des blogs, pages d’accueil, services de réseau sociaux vous appartenant ou appartenant à un tiers (les « Fins autorisées »).
Conditions et Exclusions
Vous acceptez les conditions suivantes :
Avis de marque de commerce et de droit d’auteur
Square Enix est une société se reposant sur sa propriété intellectuelle. En conséquence, nous devons prendre des mesures pour protéger notre propriété. Nous vous autorisons à partager nos Matériels, mais vous devez bien comprendre que les Matériels appartiennent à Square Enix. De ce fait, si vous partagez publiquement les Matériels, comme sur un site Internet, vous acceptez d’inclure sur chaque page du site la mention légale fournie par Square Enix concernant les Matériels. Une telle mention légale prendra la forme suivante :
FINAL FANTASY XI (C) 2002 - 2015 SQUARE ENIX CO., Ltd. FINAL FANTASY est une marque déposée de Square Enix Holdings Co., Ltd. Tous les matériels sont utilisés sous licence.
Durée et résiliation
Le présent Contrat restera en vigueur tant que vous utiliserez les Matériels. Square Enix réserve le droit exprès de révoquer cette licence à tout moment sur préavis. À la résiliation du présent Contrat, vous convenez d’arrêter d’utiliser les Matériels.
Dispositions diverses
Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord conclu entre Square Enix et vous en ce qui concerne les Matériels, et il remplace l’ensemble des accords écrits ou verbaux préalables. Vous acceptez les dispositions du présent Contrat en utilisant les Matériels qui vous sont fournis par Square Enix, et vous en acceptez les changements en utilisant les Matériels après la date de publication desdits changements.
Le présent Contrat et toute réclamation ou tout litige s’y rapportant (contractuel ou non contractuel) seront régis par le droit anglais et interprétés conformément à celui-ci. Les parties font attribution de compétence exclusive aux tribunaux anglais à toutes fins se rapportant au présent Contrat (y compris toute réclamation ou tout litige susmentionné), étant entendu qu'aucune des dispositions du présent Contrat ne limitera le droit de Square Enix de soumettre une procédure, un procès ou une action à l'encontre d’une partie à un autre tribunal compétent et que l’engagement d’une telle procédure, d’un tel procès ou d’une telle action devant un ou plusieurs tribunaux compétents n'empêchera pas l'engagement d'une autre procédure, d’un autre procès ou d’une autre action dans un autre pays, que ce soit simultanément ou non, dans la limite où la loi d'un tel autre pays le permet.
Toute violation du présent Contrat causerait à Square Enix un préjudice irréparable. C’est pourquoi, si vous violez le présent Contrat, Square Enix pourra se prévaloir des recours équitables appropriés sans cautionnement ou autre garantie ni preuve de dommage, en plus de tout autre recours accessible.
Les Matériels sont fournis « en l’état ». SQUARE ENIX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE (QU’ELLE DÉCOULE DES FAITS OU DE LA LOI) OU RÉGLEMENTAIRE À QUELQUE PROPOS QUE CE SOIT. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DANS LE PRÉSENT CONTRAT, SQUARE ENIX NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU EXEMPLAIRES DÉCOULANT DE LA TRANSACTION PRÉVUE EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT OU S’Y RAPPORTANT, Y COMPRIS SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF DE TOUTE PERTE DE PROFITS OU PERTE D'AFFAIRES, MÊME SI SQUARE ENIX A ÉTÉ AVERTI DE LA PROBABILITÉ DE LEUR SURVENANCE AU PRÉALABLE.
Il vous est interdit de céder, transférer, concéder sous licence, donner en sûreté ou négocier l’un des droits qui vous est octroyé au titre du présent Contrat.
Une personne morale ou physique qui n’est pas partie au Contrat ne dispose d’aucun droit de faire appliquer une disposition de celui-ci, que ce soit en vertu de la loi anglaise sur les droits des tiers dans les contrats (Contracts (Rights of Third Parties) Act) de 1999 ou autrement.
Avant d’avoir l’autorisation d’utiliser les Matériels (tels que définis ci-dessous) sur des sites Internet à but ou sans but lucratif, vous devez accepter les dispositions de licence ci-après. Nous attirons votre attention particulière sur les clauses de renonciation et de limitation de responsabilité stipulées ci-dessous.
Lisez attentivement ces conditions d’utilisation. La diffusion ou l’utilisation des Matériels de Final Fantasy XI et/ou de services liés à Final Fantasy XI, sur des blogs, pages d’accueil, services de réseau sociaux vous appartenant ou appartenant à un tiers, sont subordonnées à votre acceptation de ces conditions.
La licence d’utilisation de Matériels (ci-après le « Contrat ») est un accord obligatoire conclu entre vous et Square Enix Limited, une société constituée en vertu du droit d’Angleterre et du pays de Galles dont le numéro d’enregistrement est 01804186 et dont le siège social est sis à Wimbledon House, 1 Hartfield Road, Londres SW19 3RU, Angleterre (ci-après « Square Enix » ou « nous »). La concession de la licence est subordonnée à votre acceptation des présentes dispositions.
Marques de commerce et Matériel protégé par le droit d’auteur
FINAL FANTASY XI (« FFXI ») est composé de matériels comprenant des illustrations, textes, logos, vidéos, audio, captures d’écran, images, sons, musiques, enregistrements et les bandes originales officielles de FFXI qui sont détenus et contrôlés par Square Enix (« Matériels »).
Voici la liste des musiques du jeu que vous pouvez utiliser :
Vous êtes autorisés à utiliser les Matériels de FFXI, du kit de fan FFXI, du site Internet officiel de FFXI, des forums officiels de FFXI ou tout autre média de Square Enix soumis aux conditions d’utilisation de cette License. De ce fait, en considération des droits concédés par le présent Contrat, dont la suffisance est reconnue dans les présentes, Square Enix vous concède une licence limitée et révocable pour utiliser les Matériels aux Fins autorisées indiquées ci-dessous, étant entendu que vous ne recevrez aucun titre de propriété ni aucun autre droit sur les Matériels ou toutes autres œuvres dérivées des Matériels. Par souci de clarté, il est précisé que vous ne pouvez pas utiliser de matériels en la possession et/ou sous le contrôle de Square Enix autres que les Matériels. Vous convenez de n’utiliser les Matériels que pour un usage personnel sur des blogs, pages d’accueil, services de réseau sociaux vous appartenant ou appartenant à un tiers (les « Fins autorisées »).
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Square Enix est une société se reposant sur sa propriété intellectuelle. En conséquence, nous devons prendre des mesures pour protéger notre propriété. Nous vous autorisons à partager nos Matériels, mais vous devez bien comprendre que les Matériels appartiennent à Square Enix. De ce fait, si vous partagez publiquement les Matériels, comme sur un site Internet, vous acceptez d’inclure sur chaque page du site la mention légale fournie par Square Enix concernant les Matériels. Une telle mention légale prendra la forme suivante :
FINAL FANTASY XI (C) 2002 - 2015 SQUARE ENIX CO., Ltd. FINAL FANTASY est une marque déposée de Square Enix Holdings Co., Ltd. Tous les matériels sont utilisés sous licence.
Durée et résiliation
Le présent Contrat restera en vigueur tant que vous utiliserez les Matériels. Square Enix réserve le droit exprès de révoquer cette licence à tout moment sur préavis. À la résiliation du présent Contrat, vous convenez d’arrêter d’utiliser les Matériels.
Dispositions diverses
Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord conclu entre Square Enix et vous en ce qui concerne les Matériels, et il remplace l’ensemble des accords écrits ou verbaux préalables. Vous acceptez les dispositions du présent Contrat en utilisant les Matériels qui vous sont fournis par Square Enix, et vous en acceptez les changements en utilisant les Matériels après la date de publication desdits changements.
Le présent Contrat et toute réclamation ou tout litige s’y rapportant (contractuel ou non contractuel) seront régis par le droit anglais et interprétés conformément à celui-ci. Les parties font attribution de compétence exclusive aux tribunaux anglais à toutes fins se rapportant au présent Contrat (y compris toute réclamation ou tout litige susmentionné), étant entendu qu'aucune des dispositions du présent Contrat ne limitera le droit de Square Enix de soumettre une procédure, un procès ou une action à l'encontre d’une partie à un autre tribunal compétent et que l’engagement d’une telle procédure, d’un tel procès ou d’une telle action devant un ou plusieurs tribunaux compétents n'empêchera pas l'engagement d'une autre procédure, d’un autre procès ou d’une autre action dans un autre pays, que ce soit simultanément ou non, dans la limite où la loi d'un tel autre pays le permet.
Toute violation du présent Contrat causerait à Square Enix un préjudice irréparable. C’est pourquoi, si vous violez le présent Contrat, Square Enix pourra se prévaloir des recours équitables appropriés sans cautionnement ou autre garantie ni preuve de dommage, en plus de tout autre recours accessible.
Les Matériels sont fournis « en l’état ». SQUARE ENIX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE (QU’ELLE DÉCOULE DES FAITS OU DE LA LOI) OU RÉGLEMENTAIRE À QUELQUE PROPOS QUE CE SOIT. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DANS LE PRÉSENT CONTRAT, SQUARE ENIX NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU EXEMPLAIRES DÉCOULANT DE LA TRANSACTION PRÉVUE EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT OU S’Y RAPPORTANT, Y COMPRIS SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF DE TOUTE PERTE DE PROFITS OU PERTE D'AFFAIRES, MÊME SI SQUARE ENIX A ÉTÉ AVERTI DE LA PROBABILITÉ DE LEUR SURVENANCE AU PRÉALABLE.
Il vous est interdit de céder, transférer, concéder sous licence, donner en sûreté ou négocier l’un des droits qui vous est octroyé au titre du présent Contrat.
Une personne morale ou physique qui n’est pas partie au Contrat ne dispose d’aucun droit de faire appliquer une disposition de celui-ci, que ce soit en vertu de la loi anglaise sur les droits des tiers dans les contrats (Contracts (Rights of Third Parties) Act) de 1999 ou autrement.