Si vous souhaitez utiliser le contenu, les matériels et la musique de FINAL FANTASY XIV (« FFXIV ») et/ou des services associés à FFXIV sur vos sites Internet, blogs et/ou réseaux sociaux, vous avez l'obligation de respecter la présente Politique. Veuillez lire attentivement le contenu de cette Politique.
La présente Politique est publiée par Square Enix Limited, une société constituée en vertu des lois de l'Angleterre et du Pays de Galles, enregistrée sous le numéro 01804186 et ayant son siège social au 240 Blackfriars Road, Londres, SE1 8NW, Angleterre (« Square Enix », « Nous », « Notre » ou « Nos ») et s'applique aux joueurs de FFXIV titulaires d'un compte Square Enix enregistré en Europe. Si vous avez un compte enregistré en Amérique du Nord ou au Japon, veuillez consulter les politiques applicables à votre pays.
Vous acceptez par les présentes que nous ayons le droit de bloquer ou de limiter autrement votre accès à FFXIV si vous ne respectez pas les conditions de 1) la présente Politique ; et/ou 2) du Contrat d'utilisation de FFXIV disponible sur : https://support.eu.square-enix.com/rule.php?id=5384&la=3&tag=users, ainsi que de toutes les règles et politiques auxquelles il y est fait référence.
Marques déposées et matériel protégé par le droit d'auteur
FFXIV se compose de matériels qui incluent des illustrations, textes, logos, vidéos, pistes audio, captures d'écran, images, sons, musiques, enregistrements et les bandes originales officielles de FFXIV (énumérées à la fin de la présente Politique), qui sont tous détenus et/ou contrôlés par Square Enix (« Matériels »). Vous avez le droit d'utiliser des Matériels de FFXIV, le kit de fan FFXIV, le site Internet officiel de FFXIV, les forums officiels de FFXIV et tout autre média de Square Enix sous réserve du respect des clauses et conditions de la présente Politique. En conséquence et compte tenu des droits octroyés dans le cadre de la présente Politique et dont la suffisance est reconnue, Square Enix vous accorde par les présentes une licence révocable et limitée d'utiliser les Matériels aux fins autorisées exposées ci-après et vous n'obtiendrez pas la propriété ou d'autres droits attachés aux Matériels ou à des œuvres dérivées créées à partir des Matériels. Afin de lever toute ambiguïté, vous n'avez pas le droit d'utiliser des matériels détenus et/ou contrôlés par Square Enix en dehors des Matériels. Vous acceptez de n'utiliser les Matériels que sur vos sites Internet, blogs et/ou réseaux sociaux aux fins expressément autorisées dans la présente Politique (« Fins autorisées »).
Directives générales
Vous acceptez :
| 1) | de ne pas utiliser les Matériels dans le but de les vendre ou à des fins commerciales, c'est-à-dire que vous ne pouvez pas percevoir des frais de licence, des revenus publicitaires, des coûts de production, des coûts de matériel, solliciter des dons, solliciter un soutien à un financement participatif et/ou publier des listes de souhaits sur des sites Internet commerciaux. Les exceptions à cette restriction sont les suivantes :
|
| 2) | de vous conformer, lors de l'utilisation des Matériels, au Contrat d'utilisation de FFXIV et aux conditions qui y sont stipulées, et de ne pas vous livrer à des activités interdites en vertu de ces contrats ; |
| 3) | de ne pas vendre les Matériels à des tiers en les présentant comme un contenu original ; |
| 4) | de ne pas utiliser les Matériels dans le but de promouvoir d'autres produits commerciaux ; |
| 5) | de ne pas altérer, supprimer ou cacher des mentions de marque déposée ou de droit d'auteur qui peuvent se trouver dans les Matériels ; |
| 6) | d'accéder immédiatement à toute demande de Square Enix de retirer des Matériels, à l'entière discrétion de Square Enix ; |
| 7) | de ne pas utiliser des Matériels simultanément avec un quelconque des éléments suivants : ressources non approuvées de Square Enix ; produits contrefaits, matériel pornographique, musique sans licence de Square Enix pouvant être écoutée en ligne ou téléchargée, ou liens vers de la musique sans licence de Square Enix pouvant être écoutée en ligne ou téléchargée ; |
| 8) | de ne pas utiliser des Matériels à toute autre fin qui est illégale ou susceptible de nuire à la réputation de Square Enix ou aux Matériels ; |
| 9) | de ne pas fusionner ou synchroniser les Matériels avec des contenus tiers (p. ex. un mash-up), mais vous avez le droit d'inclure les Matériels dans un contenu de tiers (p. ex. avant ou après la même vidéo) à condition que vous ayez également l'autorisation correspondante du titulaire original du droit d'auteur) ; |
| 10) | de ne pas utiliser les Matériels dans le but de diffamer, de dénigrer ou de harceler autrui, et de ne pas utiliser les Matériels avec un contenu raciste, sexiste, homophobe, diffamatoire ou généralement choquant. Cela inclut les violences graphiques et les contenus sexuellement explicites ; |
| 11) | d'accéder immédiatement à toute demande de Square Enix de supprimer des Matériels ; et |
| 12) | d'afficher de manière claire et visible la mention de droit d'auteur suivante lors de chaque utilisation des Matériels : © SQUARE ENIX. |
Directives relatives à la musique de FFXIV
En dehors des Directives générales stipulées ci-dessus, pour les Matériels qui contiennent de la musique de FFXIV, dont les bandes originales officielles de FFXIV, vous acceptez également :
| 1) | de n'utiliser que la musique intégrée dans FFXIV ; |
| 2) | de ne pas remplacer la musique de FFXIV par de la musique de tiers ou par des pistes audio en présentant le jeu. Vous avez toutefois le droit d'inclure votre propre voix, la voix d'autres interprètes et des voix synthétisées exemptes de droits ; |
| 3) | de ne pas jouer la musique de FFXIV seule (c'est-à-dire sans accompagnement de séquences de jeu) ou avec un contenu de tiers ; |
| 4) | de ne pas diffuser ou distribuer des Matériels dans le but principal d'écouter des pistes audio de FFXIV. Si de tels cas venaient à être découverts, vous pourriez être passible de sanctions financières de la part de Square Enix ; |
| 5) | si vous souhaitez demander l'autorisation d'utiliser la musique de FFXIV lors d'événements tels que des mariages, vous devez contacter les propriétaires du lieu de l'événement qui devront obtenir les licences nécessaires. Square Enix ne peut pas garantir son aptitude à répondre à de telles demandes ; |
| 6) | si vous souhaitez publier un contenu dans lequel vous chantez ou exécutez de la musique de FFXIV, le contenu doit se composer exclusivement de votre propre interprétation et vous ne devez pas l'enregistrer auprès de services de protection du droit d'auteur comme YouTube Content ID, car ceux-ci peuvent entrer en conflit ou interférer avec des droits existants de Square Enix attachés aux Matériels ; |
| 7) | en ce qui concerne les fonctions du jeu qui vous permettent de jouer des instruments de musique virtuels (« Actions d'interprétation »), il vous est strictement interdit de jouer de la musique de tiers. Vous vous engagez par les présentes à ce que votre interprétation à l'aide des Actions d'interprétation n'enfreigne pas les droits de tiers. Vous avez le droit d'enregistrer et de partager votre interprétation de la musique de FFXIV à l'aide des Actions d'interprétation conformément à la présente Politique. De plus, en utilisant les Actions d'interprétation, vous acceptez et consentez à tout enregistrement et à tout partage par un tiers de votre interprétation en ligne ; |
| 8) | Musique disponible sur TikTok : Square Enix a rendu certaines pistes musicales disponibles sur la plateforme TikTok et ces pistes sont enregistrées sur le compte officiel TikTok de FINAL FANTASY XIV (« Musique TikTok FFXIV »). En dépit de ces Directives relatives à la musique de FFXIV, vous avez le droit d'utiliser la Musique TikTok FFXIV sur la plateforme TikTok, jusqu'à une (1) minute au maximum par vidéo TikTok. La Musique TikTok FFXIV ne peut être utilisée que sur la plateforme TikTok ; et |
| 9) | toute utilisation de la musique de FFXIV nécessite l'autorisation de la Société japonaise des Droits d'auteur, de compositeurs et d'éditeurs (JASRAC). Vous devez utiliser exclusivement la musique de FFXIV avec des services qui ont signé un contrat de licence avec la JASRAC. Pour savoir quels services ont signé des contrats de licence avec la JASRAC, veuillez consulter le site Internet officiel de la JASRAC à l'adresse : https://www.jasrac.or.jp/en/. |
Objets physiques
En dépit des Directives générales stipulées ci-dessus, vous avez le droit d'utiliser les Matériels pour créer des œuvres dérivées physiques destinées à un usage privé, dans le respect des conditions supplémentaires suivantes :
| 1) | l'objet doit être créé par l'utilisateur en personne ; | ||||||||
| 2) | l'objet doit porter, à la place d'une mention de droit d'auteur :
| ||||||||
| 3) | des objets peuvent être remis gratuitement à autrui. Veuillez vous assurer que ce don ne relève pas de l'« usage commercial » ou de la vente ou de la promotion d'autres contenus ou produits commerciaux, selon la définition fournie dans les Directives stipulées ci-dessus ; | ||||||||
| 4) | il est interdit de commander à une société ou à un magasin la création de l'objet ou d'utiliser des services d'impression ou de production ; les exceptions suivantes sont toutefois autorisées :
| ||||||||
| 5) | il est interdit de créer des objets à l'aide d'une imprimante 3D ; | ||||||||
| 6) | il est interdit de créer des objets à l'aide d'œuvres dérivées générées par l'IA ; | ||||||||
| 7) | vous n'avez pas le droit de déclarer que l'objet est un produit officiel de FFXIV ou d'insinuer qu'il est officiellement approuvé ou sponsorisé ; | ||||||||
| 8) | vous n'avez pas le droit d'utiliser un contenu hybride ou tout contenu dont un tiers détient une partie ou la totalité des droits ; | ||||||||
| 9) | il est interdit de créer des objets physiques qui imitent des produits officiels de FFXIV ou des articles promotionnels, ou de créer des objets en façonnant des produits officiels ou des articles promotionnels ; et | ||||||||
| 10) | il est interdit d'utiliser les logos tant de FFXIV que de Square Enix. |
Durée et résiliation
Il vous appartient de vérifier la dernière version de la Politique avant de commencer à utiliser les Matériels.
La présente Politique restera en vigueur tant que vous utiliserez les Matériels. Square Enix se réserve expressément le droit de résilier immédiatement et à tout moment la présente Politique et toute licence accordée dans le cadre de celle-ci, en recourant à une ou plusieurs des méthodes suivantes : 1) un avis sur un site Internet de FFXIV ou de Square Enix ; 2) un avis dans le jeu inclus dans FFXIV ; 3) un avis par courrier électronique à tous les joueurs de FFXIV enregistrés ; 4) un avis dans un bulletin d'information de FFXIV ; et/ou 5) une publication sur les forums de FFXIV.
Square Enix se réserve en outre le droit, à tout moment et à son entière discrétion, d'interdire, de limiter, de modifier ou de supprimer tout contenu (y compris un contenu physique et numérique) qui inclut les Matériels, et ce avec ou sans préavis.
En cas de résiliation, vous acceptez de mettre immédiatement un terme à l'utilisation des Matériels.
Renonciation et limite de responsabilité
Les Matériels sont fournis « en l'état ». SQUARE ENIX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI N'ÉMET AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE (DANS LES FAITS OU PAR L'APPLICATION DE LA LOI), OU RÉGLEMENTAIRE, POUR TOUTE QUESTION QUE CE SOIT. EN DÉPIT DE TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE CONTENUE DANS LA PRÉSENTE POLITIQUE, SQUARE ENIX NE SERA, EN AUCUN CAS, RESPONSABLE ENVERS VOUS DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU PUNITIFS DÉCOULANT DE OU LIÉS À LA TRANSACTION CONSIDÉRÉE DANS LA PRÉSENTE POLITIQUE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION DES MANQUES À GAGNER OU DES PERTES D’AFFAIRES, MÊME SI SQUARE ENIX A CONNAISSANCE DE LA PROBABILITÉ QUE DE TELS DOMMAGES SE PRODUISENT.
Loi en vigueur et tribunal compétent
La présente Politique est régie par les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles, mais si vous résidez dans un pays de l'Union européenne ou en Australie, certaines lois obligatoires peuvent être en vigueur dans votre pays pour préserver vos intérêts et vous protéger en plus ou à la place de certaines dispositions des lois de l'Angleterre et du Pays de Galles. Vous pouvez intenter des actions en justice concernant la Politique devant les tribunaux de l'Angleterre et du Pays de Galles, mais si vous résidez dans un pays de l'Union européenne ou en Australie, vous pouvez choisir d'intenter une action en justice dans votre pays ou en Angleterre et au Pays de Galles.
Bandes originales officielles de FFXIV
Les bandes originales suivantes intitulées : « Battle Tracks », « Field Tracks », « Frontiers », « Before Meteor: Bande-son originale de FINAL FANTASY XIV », « A REALM REBORN: Bande-son originale de FINAL FANTASY XIV », « From Astral to Umbral - FINAL FANTASY XIV: BAND & PIANO Arrangement Album », « Before the Fall: Bande-son originale de FINAL FANTASY XIV », « FINAL FANTASY XIV: Heavensward -EP- », « Heavensward: Bande-son originale de FINAL FANTASY XIV », « FINAL FANTASY XIV: Duality ~Arrangement Album~ », « THE FAR EDGE OF FATE: Bande-son originale de FINAL FANTASY XIV », « FINAL FANTASY XIV Orchestral Arrangement Album », « Untempered: FINAL FANTASY XIV Primal Battle Themes », « Eorzean Symphony: FINAL FANTASY XIV Orchestral Album », « THE PRIMALS », « STORMBLOOD: Bande-son originale de FINAL FANTASY XIV », « Time and Again FINAL FANTASY XIV Raid Dungeon Themes », « FINAL FANTASY XIV - The Best », « Piano Collections FINAL FANTASY XIV », « FINAL FANTASY XIV: STORMBLOOD -EP- », « Journeys: FINAL FANTASY XIV Arrangement Album », « SHADOWBRINGERS: Bande-son originale de FINAL FANTASY XIV », « FINAL FANTASY XIV Orchestral Arrangement Album Vol. 2 », « Eorzean Symphony FINAL FANTASY XIV ORCHESTRAL ALBUM Vol. 2 », « FINAL FANTASY XIV: SHADOWBRINGERS – EP », « THE PRIMALS - Out of the Shadows », « FINAL FANTASY XIV: SHADOWBRINGERS - EP2 », « Pulse: FINAL FANTASY XIV Remix Album », « FINAL FANTASY XIV: SHADOWBRINGERS - EP3 », « Scions & Sinners: FINAL FANTASY XIV ~ Arrangement Album ~ », « Untempered2: FINAL FANTASY XIV Primal Battle Themes », « A REALM REBORN Vinyl LP », « HEAVENSWARD Vinyl LP », « STORMBLOOD Vinyl LP », « SHADOWBRINGERS Vinyl LP », « Death Unto Dawn: Bande-son originale de FINAL FANTASY XIV », « ENDWALKER 7-inch Vinyl Single », « ENDWALKER: Bande-son originale de FINAL FANTASY XIV », « THE PRIMALS - Beyond the Shadow », « FINAL FANTASY XIV: ENDWALKER – EP », « THE PRIMALS Live in Japan - Beyond the Shadow », « FINAL FANTASY XIV: ENDWALKER - EP2 », « Sanctuary's Heart: FINAL FANTASY XIV Chill Arrangement Album », « ENDWALKER Vinyl LP », « FINAL FANTASY XIV Orchestral Arrangement Album Vol. 3 », « FINAL FANTASY XIV: ENDWALKER - EP3 », « Eorzean Symphony: FINAL FANTASY XIV ORCHESTRAL ALBUM Vol. 3 », « FINAL FANTASY XIV: ENDWALKER - EP4 », « FINAL FANTASY XIV: ENDWALKER - EP5 », « Forge Ahead: FINAL FANTASY XIV ~Arrangement Album ~ », « A REALM REBORN Vinyl LP Vol. 2 », « HEAVENSWARD Vinyl LP Vol. 2 », « STORMBLOOD Vinyl LP Vol. 2 », « SHADOWBRINGERS Vinyl LP Vol. 2 », « ENDWALKER Vinyl LP Vol. 2 », « GROWING LIGHT: Bande-son originale de FINAL FANTASY XIV », « DAWNTRAIL 7-inch Vinyl Single », « FINAL FANTASY XIV: DAWNTRAIL – EP », « FINAL FANTASY XIV: DAWNTRAIL - EP2 », « FINAL FANTASY XIV: DAWNTRAIL - EP3 », « THE PRIMALS - Riding Home », « DAWNTRAIL: Bande-son originale de FINAL FANTASY XIV », « Pulse: FINAL FANTASY XIV Remix Album Vol. 2 (Session 1) », « FINAL FANTASY XIV: DAWNTRAIL - EP4 », « Pulse: FINAL FANTASY XIV Remix Album Vol. 2 (Session 2) », « FINAL FANTASY XIV: DAWNTRAIL - EP5 », « THE PRIMALS - Dark Decades », « FINAL FANTASY XIV: DAWNTRAIL - EP6 », « Pulse: FINAL FANTASY XIV Remix Album Vol. 2 (Deluxe Edition) », « FINAL FANTASY XIV Orchestral Arrangement Album Vol. 4 », « FINAL FANTASY XIV Orchestral Arrangement Vinyl LP Box », « FINAL FANTASY XIV: DAWNTRAIL - EP7 », « FINAL FANTASY XIV: DAWNTRAIL - EP8 », « TRAIL TO THE HEAVENS: FINAL FANTASY XIV Original Soundtrack », « FINAL FANTASY XIV Piano Collections - Till Dawn My Tears Flow », et « Pulse: FINAL FANTASY XIV Remix Album Vol. 3 ».
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